Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8728 de M. François Asensi

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8727 de M. Claude Billard

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : SNCF : pensions de réversion

  Réponse publiée le 14 juin 1999
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8726 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8725 de M. Georges Hage

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8724 de M. Georges Hage

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : caisses d'épargne : équilibre financier

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8723 de M. Robert Hue

  Rubrique : TVA

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8722 de M. Félix Leyzour

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8721 de M. Jean Vila

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8720 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8719 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 mars 1998