Recherche de questions (11^e législature)

• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8375 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8374 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémoration de l'abolition de l'esclavage

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8373 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8372 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8371 de M. Alain Rodet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8370 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel ouvrier

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8369 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : calcul des pensions

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8368 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8367 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 29 décembre 1997

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  Question écrite n° 8366 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : aide sociale

  Réponse publiée le 23 mars 1998