Recherche de questions (11^e législature)

• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7666 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : chocolat

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7665 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes sans domicile fixe

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7664 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7663 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7662 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : SFP

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7661 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : industrie

  Titre : électronique

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7660 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7659 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : communes

  Titre : DSU et DSRIF

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7658 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7657 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 2 février 1998