Recherche de questions (11^e législature)

• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69149 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Indonésie

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69148 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Honduras

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69147 de M. André Aschieri

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69146 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69145 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69144 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69143 de M. André Aschieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69142 de M. Michel Giraud

  Rubrique : famille

  Titre : PACS

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69141 de M. François Fillon

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69140 de M. Alain Rodet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002