Recherche de questions (11^e législature)

• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5760 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : forfait hospitalier

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5759 de M. Nicolas Forissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5758 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : sociétés

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5757 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5756 de M. Noël Mamère

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : Collège de France

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5755 de M. Noël Mamère

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ultimes

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5754 de M. Noël Mamère

  Rubrique : Etat

  Titre : sûreté de l'Etat

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5753 de M. Bernard Seux

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5752 de M. Michel Meylan

  Rubrique : élevage

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5751 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 15 décembre 1997