Recherche de questions (11^e législature)

• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5620 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5619 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5618 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5617 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5616 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5615 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5614 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : justice

  Titre : associations

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5613 de Mme Martine David

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5612 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5611 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 19 janvier 1998