Recherche de questions (11^e législature)

• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69009 de M. René Rouquet

  Rubrique : santé

  Titre : variole

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69008 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69007 de M. Gilbert Roseau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69006 de M. Gérard Revol

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69005 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69004 de M. Michel Lefait

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69003 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question sans réponse
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69002 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69001 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69000 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 21 janvier 2002