Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68863 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68862 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68861 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68860 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68859 de M. Philippe Briand

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68858 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68857 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : drogue

  Titre : dépénalisation

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68856 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68855 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68854 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 11 mars 2002