Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68763 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68762 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68761 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68760 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : budget

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68759 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68758 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : OPHLM et sociétés d'HLM

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68757 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : assurance invalidité décès

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68756 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68755 de M. Serge Janquin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68754 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 11 février 2002