Recherche de questions (11^e législature)

• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1723 de M. Pierre Brana

  Rubrique : professions de santé

  Titre : Infirmiers en psychiatrie

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1722 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 25 août 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1721 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : GRETA

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1720 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1719 de M. Jean Rigal

  Rubrique : associations

  Titre : dissolution

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1718 de M. Jean Rigal

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : ASSEDIC

  Question sans réponse
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1717 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1716 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : comptes de campagne

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1715 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1714 de M. Bernard Pons

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 22 septembre 1997