Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68653 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68652 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : piétons

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68651 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68650 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : labels

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68649 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68648 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : allocation de fin de formation

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68647 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68646 de M. Jacques Rebillard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68645 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : comptes de la sécurité sociale

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68644 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : comptes de la sécurité sociale

  Réponse publiée le 6 mai 2002