Recherche de questions (11^e législature)

• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 893 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers d'orientation

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 892 de M. André Gerin

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 891 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 890 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 889 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 888 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : handicapés

  Titre : centres de rééducation

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 887 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée de La Poste

  Réponse publiée le 11 août 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 886 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : communes

  Titre : régies

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 885 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 7 juillet 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 884 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : droit pénal

  Titre : crimes et délits

  Réponse publiée le 4 août 1997