Recherche de questions (11^e législature)

• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68497 de M. Loïc Bouvard

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68496 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68495 de M. Georges Hage

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68494 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : victimes du STO

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68493 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68492 de M. Georges Colombier

  Rubrique : handicapés

  Titre : centres de rééducation

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68491 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : étrangers

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68490 de M. Georges Colombier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68489 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68488 de M. Nicolas Forissier

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 25 février 2002