Recherche de questions (11^e législature)

• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68357 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : agriculture

  Titre : châtaignes

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68356 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68355 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68354 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : change

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68353 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68352 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68351 de M. René Dosière

  Rubrique : Etat

  Titre : services de la Présidence

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 1er novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3034 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Question posée en séance
• 1er novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3033 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Question posée en séance
• 1er novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3032 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Question posée en séance