Recherche de questions (11^e législature)

• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1544 de M. André Billardon

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1543 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1542 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2997 de M. Georges Tron

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2996 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : transports par eau

  Titre : ports

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2995 de M. Jean-Jacques Filleul

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Amérique centrale

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2994 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2993 de Mme Nicole Catala

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2992 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2991 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : enseignement

  Titre : parents d'élèves

  Question posée en séance