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9 juin 2003Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : programmesRéponse publiée le 11 août 2003
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Question sans réponse
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Question sans réponse
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9 juin 2003Rubrique : formation professionnelleTitre : contrats de qualificationRéponse publiée le 6 octobre 2003
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9 juin 2003Rubrique : agricultureTitre : bâtiments agricolesRéponse publiée le 17 août 2004
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9 juin 2003Rubrique : impôt sur le revenuTitre : contrôleRéponse publiée le 6 octobre 2003
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9 juin 2003Rubrique : emploiTitre : entreprises d'insertionRéponse publiée le 8 décembre 2003
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9 juin 2003Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 6 octobre 2003
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9 juin 2003Rubrique : enseignementTitre : manuels et fournituresRéponse publiée le 25 août 2003
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Réponse publiée le 25 août 2003