Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16608 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16607 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16606 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16605 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16604 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16603 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16602 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16601 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16600 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16599 de M. François Sauvadet

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 25 août 2003