Recherche de questions (12^e législature)

• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6434 de M. Jean Besson

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6433 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : timbres

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6432 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6431 de M. Philippe Dubourg

  Rubrique : communes

  Titre : budget

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6430 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6429 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6428 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6427 de M. Michel Voisin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6426 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6425 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 16 juin 2003