Recherche de questions (12^e législature)

• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1684 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1683 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1682 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1681 de M. Jacques Myard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1680 de M. Gérard Léonard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1679 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1678 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1677 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1676 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1675 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 3 février 2003