Recherche de questions (12^e législature)

• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119938 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119937 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119936 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119935 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements psychiatriques

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119934 de M. Manuel Valls

  Rubrique : industrie

  Titre : meubles

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119933 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : professions de santé

  Titre : prothésistes dentaires

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119932 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'avenir

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119931 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119930 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 119929 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : création

  Question sans réponse