Recherche de questions (12 e législature) - Assemblée nationale

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16 janvier 2007

Question écrite n° 116240 de M. Jean-Pierre Blazy

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 20 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116239 de M. François Brottes

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 20 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116238 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 13 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116237 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116236 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116235 de M. François Dosé

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 3 avril 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116234 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116233 de M. William Dumas

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116232 de M. William Dumas

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116231 de M. Jean-Louis Dumont

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Question sans réponse

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