Recherche de questions (8^e législature)

• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38627 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musees: Paris

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38626 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides et prets

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38625 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Audiovisuel

  Titre : Phonogrammes

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38624 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38623 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement agricole

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38622 de M. Daillet Jean-Marie

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Recherche

  Réponse publiée le 18 avril 1988
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38621 de M. Tenaillon Paul-Louis

  Rubrique : Enregistrement et timbre

  Titre : Successions et liberalites

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38620 de Mme Boutin Christine

  Rubrique : Transports maritimes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38619 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Assurance maladie maternite: prestations

  Titre : Ticket moderateur

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38618 de Mme Toutain-Sorin Ghislaine

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988