Recherche de questions (8^e législature)

• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38387 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Examens et concours

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38386 de M. Puaud Philippe

  Rubrique : Transports

  Titre : Phares et balises

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38385 de M. Welzer Gérard

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Sante publique

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38384 de M. Michel Claude

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Cidre et poire

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38383 de M. Michel Claude

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Cidre et poire

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38382 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Cidre et poire

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38381 de M. Bayard Henri

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38380 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Montagne

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38379 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Retraites: generalites

  Titre : Beneficiaires

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38378 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Lait

  Question sans réponse