Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32978 de M. Ledran André

  Rubrique : Agroalimentaire

  Titre : Ble: Basse-Normandie

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32977 de M. Le Foll Robert

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement: Ile-de-France

  Réponse publiée le 29 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32976 de M. Le Baill Georges

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Politique de l'urbanisme: Ile-de-France

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32975 de M. Lavedrine Jacques

  Rubrique : Education surveillee

  Titre : Fonctionnement: Puy-de-Dome

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32974 de M. Lavedrine Jacques

  Rubrique : Education surveillee

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32973 de M. Laurain Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Affaires sociales: services exterieurs

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32972 de M. Lacombe Jean

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements: Bretagne

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32971 de M. Jacquemin Michel

  Rubrique : Optique et precision

  Titre : Photographes

  Réponse publiée le 18 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32970 de M. Jacquemin Michel

  Rubrique : Logement

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32969 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions medicales

  Réponse publiée le 25 janvier 1988