Recherche de questions (9^e législature)

• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14685 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Enseignement secondaire : Puy-de-Dome

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14684 de M. Le Meur Daniel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14683 de M. Millet Gilbert

  Rubrique : Architecture

  Titre : Enseignement

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14682 de M. Miossec Charles

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14681 de M. Duromea Andr�

  Rubrique : Meteorologie

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14680 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Delinquance et criminalite

  Titre : Statistiques : Hauts-de-Seine

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14679 de M. Asensi Fran�ois

  Rubrique : Justice

  Titre : Conseils de prud'hommes : Essonne

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14678 de M. Asensi Fran�ois

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Etablissements : Puy-de-Dome

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14677 de M. Lamassoure Alain

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14676 de M. Chavanes Georges

  Rubrique : Groupements de communes

  Titre : Districts

  Question sans réponse