Recherche de questions (9^e législature)

• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14601 de M. Pourchon Maurice

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Professions medicales

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14600 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Service national

  Titre : Appeles

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14599 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri

  Rubrique : Institutions europeennes

  Titre : Parlement europeen

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14598 de M. Bellon Andr�

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14597 de M. Dubernard Jean-Michel

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14596 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Transports urbains

  Titre : Tarifs

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14595 de M. Colombani Louis

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14594 de M. Beix Roland

  Rubrique : Animaux

  Titre : Naturalisation

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14593 de M. Colombier Georges

  Rubrique : Chasse et peche

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14592 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale, jeunesse et sports : personnel

  Question sans réponse