Recherche de questions (9^e législature)

• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14390 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cultes

  Titre : Alsace Lorraine

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14389 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cultes

  Titre : Alsace-Lorraine

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14388 de M. L�otard Fran�ois

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Fonction publique et reformes administratives : statistiques

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14386 de M. L�otard Fran�ois

  Rubrique : Defense nationale

  Titre : Politique de la defense

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14385 de M. L�otard Fran�ois

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14384 de M. L�otard Fran�ois

  Rubrique : Impot de solidarite sur la fortune

  Titre : Personnes imposables

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14383 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : Ecole polytechnique

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14382 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Securite civile

  Titre : Sapeurs-pompiers

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14381 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Etat civil

  Titre : Nom et prenoms

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14380 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Etat civil

  Titre : Nom et prenoms

  Question sans réponse