Recherche de questions (9^e législature)

• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13608 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13607 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13606 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux : Rhone-Alpes

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13605 de M. Pr�el Jean-Luc

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13604 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13603 de M. F�vre Charles

  Rubrique : Groupements de communes

  Titre : Syndicats de communes

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13602 de M. F�vre Charles

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Batiments insalubres ou menacant ruine

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13601 de M. Cazalet Robert

  Rubrique : Retraites : regime general

  Titre : Montant des pensions

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13600 de M. Merli Pierre

  Rubrique : Mer et littoral

  Titre : Accidents

  Question sans réponse
• 29 mai 1989

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  Question écrite n° 13599 de M. Ehrmann Charles

  Rubrique : Police

  Titre : Personnel

  Question sans réponse