Recherche de questions (9^e législature)

• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13216 de M. N�ri Alain

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Etablissements d'hebergement

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13215 de M. N�ri Alain

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13214 de M. Vauzelle Michel

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13213 de M. Vauzelle Michel

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13212 de Mme Royal S�gol�ne

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13211 de Mme Royal S�gol�ne

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13210 de Mme Roudy Yvette

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Pollution et nuisances : Calvados

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13209 de M. Patriat Fran�ois

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13208 de M. Patriat Fran�ois

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale, jeunesse et sports : services exterieurs

  Question sans réponse
• 22 mai 1989

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  Question écrite n° 13207 de M. Mocoeur Marcel

  Rubrique : Telephone

  Titre : Fonctionnement : Haute-Vienne

  Question sans réponse