Recherche de questions (9^e législature)

• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8987 de M. Becq Jacques

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8986 de M. Bellon Andr�

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telegraphe

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8985 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Sports

  Titre : Installations sportives

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8984 de M. Cazenave Richard

  Rubrique : Sports

  Titre : Politique du sport

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8983 de Mme Boutin Christine

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8982 de M. Delalande Jean-Pierre

  Rubrique : Papiers d'identite

  Titre : Carte nationale d'identite

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8981 de M. Dollo Yves

  Rubrique : Mines et carrieres

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8980 de M. Tenaillon Paul-Louis

  Rubrique : Politique economique

  Titre : Politique industrielle

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8979 de M. Boulard Jean-Claude

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8978 de M. Dray Julien

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Acces des locaux

  Question sans réponse