Recherche de questions (9^e législature)

• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8340 de M. Farran Jacques

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges deductibles

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8339 de M. Farran Jacques

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Pommes

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8338 de M. Terrot Michel

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Pensions de reversion

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8337 de M. S�guin Philippe

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Politique agricole commune

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8336 de Mme Papon Christiane

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Antilles : professions medicales

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8335 de M. Dugoin Xavier

  Rubrique : Politique economique

  Titre : Prelevements obligatoires

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8333 de M. Cousin Alain

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Politique de la sante

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8332 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Commerce et reparation

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8331 de M. Giraud Michel

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8330 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse