Recherche de questions (9^e législature)

• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7781 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Centres sociaux

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7780 de M. Vial-Massat Th�o

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Indonesie

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7779 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Departements

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7778 de M. Pr�el Jean-Luc

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de soutien familial

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7777 de M. Deprez L�once

  Rubrique : Charbon

  Titre : Houilleres : Nord-Pas-de-Calais

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7776 de M. Koehl �mile

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7775 de M. Koehl �mile

  Rubrique : Administration

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7774 de M. Bayard Henri

  Rubrique : SNCF

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7773 de M. Farran Jacques

  Rubrique : TVA

  Titre : Deductions

  Question sans réponse
• 9 janvier 1989

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  Question écrite n° 7772 de M. Fr�ville Yves

  Rubrique : Collectivites locales

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse