Recherche de questions (9^e législature)

• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6192 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6191 de M. Billardon Andr�

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6190 de M. Couve Jean-Michel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Defense : arsenaux et etablissements de l'Etat

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6188 de M. Deprez L�once

  Rubrique : Problemes fonciers agricoles

  Titre : Remembrement

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6187 de M. Deprez L�once

  Rubrique : Sports

  Titre : Politique du sport

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6186 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Beneficiaires

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6185 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement, logement, transports et mer : personnel

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6182 de M. Raoult �ric

  Rubrique : Parlement

  Titre : Elections legislatives

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6181 de M. Boyon Jacques

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Drainage et irrigation

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6180 de M. Raoult �ric

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions sociales

  Question sans réponse