Recherche de questions (9^e législature)

• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3437 de Mme Hubert �lisabeth

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Directeurs

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3436 de M. Goasduff Jean-Louis

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Lait

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3435 de M. Goasduff Jean-Louis

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Lutte contre la faim

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3434 de M. Cavaill� Jean-Charles

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3433 de M. Cavaill� Jean-Charles

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a reduction d'impot

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3432 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3431 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Detention provisoire

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3430 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement et logement : personnel

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3429 de M. Andr� Ren�

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Credit agricole

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3428 de M. Griotteray Alain

  Rubrique : Voirie

  Titre : Autoroutes : Val-de-Marne

  Question sans réponse