Recherche de questions (9^e législature)

• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2679 de M. Clert Andr�

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2678 de M. Clert Andr�

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Etablissements d'accueil

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2677 de M. Bourguignon Pierre

  Rubrique : Logement

  Titre : PAP

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2676 de M. Cazenave Ren�

  Rubrique : Sante publique

  Titre : SIDA

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2675 de M. Cazenave Ren�

  Rubrique : Sante publique

  Titre : SIDA

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2674 de M. Cathala Laurent

  Rubrique : Voirie

  Titre : Autoroutes et routes : Val-de-Marne

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2673 de M. Bourguignon Pierre

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Tunisie

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2672 de M. Boulard Jean-Claude

  Rubrique : Animaux

  Titre : Oiseaux

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2671 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Manuels et fournitures

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2670 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Statuts

  Question sans réponse