Recherche de questions (9^e législature)

• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2205 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Prostitution

  Titre : Lutte et prevention : Paris

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2204 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Nouvelle Caledonie

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2203 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Voirie

  Titre : Routes

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2202 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Mer et littoral

  Titre : Pollution et nuisances

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2201 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Heure legale

  Titre : Heure d'ete et heure d'hiver

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2200 de M. Vauzelle Michel

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Centres sociaux

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2199 de M. Vauzelle Michel

  Rubrique : Mer et littoral

  Titre : Politique de la mer

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2197 de M. Raoult �ric

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2196 de M. Germon Claude

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Sante publique

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2194 de M. Germon Claude

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Reinsertion professionnelle et sociale

  Question sans réponse