Recherche de questions (9^e législature)

• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1579 de M. Carignon Alain

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Emploi

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1577 de M. Charles Bernard

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Entreprises

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1575 de M. Lajoinie Andr�

  Rubrique : Logement

  Titre : Amelioration de l'habitat

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1574 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement : Pays-de-la-Loire

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1573 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Politique agricole

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1572 de M. Duromea Andr�

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Prestations en nature

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1571 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Logement

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1570 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fonctionnement : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1569 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 22 août 1988

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  Question écrite n° 1568 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Delinquance et criminalite

  Titre : Lutte et prevention : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse