Recherche de questions (9^e législature)

• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 382 de M. Le Meur Daniel

  Rubrique : Service national

  Titre : Objecteurs de conscience

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 381 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Telephone

  Titre : Tarifs

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 380 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle : Isere

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 379 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Culture

  Titre : Politique culturelle

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 378 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 377 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 376 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musees : Paris

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 375 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Recherche

  Titre : Office national d'etudes et de recherches aerospatiales : Savoie

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 374 de M. Goldberg Pierre

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 373 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Justice

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse