Recherche de questions (10^e législature)

• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1155 de M. Warhouver Aloyse

  Rubrique : Sports

  Titre : Equitation

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1154 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Listes electorales

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1153 de M. Bonrepaux Augustin

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureaux de poste

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1152 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Heure legale

  Titre : Heure d'ete et heure d'hiver

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1151 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1150 de M. Noir Michel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1149 de M. Gaillard Claude

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1148 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Poste

  Titre : Livrets d'epargne

  Réponse publiée le 5 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1147 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureaux de poste

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1146 de M. Chossy Jean-François

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 30 août 1993