Recherche de questions (10^e législature)

• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 490 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 489 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Justice

  Titre : Conseillers prud'homaux

  Réponse publiée le 21 juin 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 488 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 487 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 486 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Universite de Metz

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 485 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 484 de M. Branger Jean-Guy

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Professions liberales : majoration pour enfants

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 483 de M. Guellec Ambroise

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 482 de M. Chollet Paul

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Annuites liquidables

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 3 mai 1993

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  Question écrite n° 481 de M. Briane Jean

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 12 juillet 1993