Recherche de questions (10^e législature)

• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 387 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 386 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Montagne

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 385 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Pneumatiques

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 384 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Mutuelles

  Titre : Assurance maladie maternite

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 383 de M. Lalanne Henri

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Kiwis

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 382 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 381 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Telecommunications

  Titre : Bande CB

  Réponse publiée le 5 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 380 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Materiels electriques et electroniques

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 379 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 378 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 23 août 1993