Recherche de questions (10^e législature)

• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 377 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Logement

  Titre : OPAC et OPHLM

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 376 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Decorations

  Titre : Medaille militaire

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 375 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : APL

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 374 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cours d'eau, etangs et lacs

  Titre : Moselle

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 373 de M. Carpentier René

  Rubrique : Entreprises

  Titre : CHSCT et comites de groupe

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 372 de M. Tardito Jean

  Rubrique : Informatique

  Titre : UTI-Saisie

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 371 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Banque La Henin

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 370 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Maison d'arret de Villefranche-sur-Saone

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 369 de M. Moutoussamy Ernest

  Rubrique : DOM

  Titre : Antilles-Guyane: enseignement superieur

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 368 de M. Moutoussamy Ernest

  Rubrique : DOM

  Titre : Antilles-Guyane: enseignement

  Réponse publiée le 1er novembre 1993