Recherche de questions (10^e législature)

• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 367 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Decorations

  Titre : Medaille militaire

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 366 de M. Gerin André

  Rubrique : Materiels electriques et electroniques

  Titre : ABB Moteurs

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 365 de M. Carpentier René

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Hopital sud d'Echirolles

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 364 de M. Carpentier René

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Facturation EDF

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 363 de M. Carpentier René

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 362 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 361 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Enseignement agricole

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 360 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 359 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Caisses

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 358 de M. Vignoble Gérard

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 28 juin 1993