Recherche de questions (10^e législature)

• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 91 de M. Carpentier René

  Rubrique : Decorations

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 90 de M. Carpentier René

  Rubrique : Publicite

  Titre : Publicite mensongere

  Réponse publiée le 31 mai 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 89 de M. Carpentier René

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 88 de M. Carpentier René

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Bibliothecaires-documentalistes

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 87 de M. Carpentier René

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Caisse des depots et consignations

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 86 de M. Carpentier René

  Rubrique : Emploi

  Titre : Offres d'emplois

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 85 de M. Carpentier René

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 16 janvier 1995
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 84 de M. Beaumont René

  Rubrique : Animaux

  Titre : Buses

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 83 de M. Miossec Charles

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 21 juin 1993
• 19 avril 1993

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  Question écrite n° 82 de M. Mancel Jean-François

  Rubrique : Logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 19 juillet 1993