• 19 juin 2000

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  Question écrite n° 47800 de M. Dominique Dord

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 25 septembre 2000
• 14 juin 2000

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  Question au Gouvernement n° 2194 de M. Dominique Dord

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Question posée en séance
• 5 juin 2000

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  Question écrite n° 47248 de M. Dominique Dord

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 29 mai 2000

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  Question écrite n° 47000 de M. Dominique Dord

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations thermales

  Réponse publiée le 4 septembre 2000
• 29 mai 2000

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  Question écrite n° 46945 de M. Dominique Dord

  Rubrique : logement

  Titre : immeubles collectifs

  Réponse publiée le 31 juillet 2000
• 29 mai 2000

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  Question écrite n° 46916 de M. Dominique Dord

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 2 octobre 2000
• 22 mai 2000

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  Question écrite n° 46561 de M. Dominique Dord

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Réponse publiée le 11 septembre 2000
• 15 mai 2000

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  Question écrite n° 46365 de M. Dominique Dord

  Rubrique : communes

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 11 septembre 2000
• 1er mai 2000

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  Question écrite n° 45825 de M. Dominique Dord

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 juillet 2000
• 24 avril 2000

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  Question écrite n° 45317 de M. Dominique Dord

  Rubrique : entreprises

  Titre : concurrence

  Question sans réponse