M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 février 2006

Question écrite n° 85372 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : DGF

Réponse publiée le 6 juin 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85371 de M. René Dosière

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 23 mai 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84476 de M. René Dosière

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 3 octobre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83577 de M. René Dosière

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 20 mars 2007
24 janvier 2006

Question écrite n° 83576 de M. René Dosière

Rubrique : impôts locaux

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 15 août 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83575 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 25 avril 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83574 de M. René Dosière

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 27 juin 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83573 de M. René Dosière

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 24 octobre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83572 de M. René Dosière

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 6 juin 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83571 de M. René Dosière

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 23 mai 2006

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M. René Dosière

Questions posées (archives)