• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80562 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80250 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80099 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école spéciale militaire de Saint-Cyr

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78635 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : référendums

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78285 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Question sans réponse
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78284 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Question sans réponse
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78155 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77684 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77683 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75166 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Laos

  Réponse publiée le 22 novembre 2005