• 1er mai 2007

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  Question écrite n° 122611 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120630 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Question sans réponse
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120472 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119697 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 119039 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

  Question sans réponse
• 20 février 2007

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  Question écrite n° 119010 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 6 février 2007

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  Question écrite n° 117713 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : nationalité

  Titre : double nationalité

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114056 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 113977 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113886 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse