M. Yann Galut

Socialiste, écologiste et républicain

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2836 de M. Yann Galut

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Question posée en séance
2 avril 2001

Question écrite n° 59492 de M. Yann Galut

Rubrique : associations

Titre : handicapés

Réponse publiée le 14 mai 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59455 de M. Yann Galut

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Question sans réponse
2 avril 2001

Question écrite n° 59408 de M. Yann Galut

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 25 juin 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59278 de M. Yann Galut

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 9 juillet 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58175 de M. Yann Galut

Rubrique : étrangers

Titre : algériens

Réponse publiée le 9 avril 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58163 de M. Yann Galut

Rubrique : élections et référendums

Titre : campagnes électorales

Réponse publiée le 28 mai 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57744 de M. Yann Galut

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 16 avril 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57727 de M. Yann Galut

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : victimes du STO

Réponse publiée le 26 mars 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56485 de M. Yann Galut

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

Réponse publiée le 2 avril 2001

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M. Yann Galut

Questions posées (archives)