M. Yann Galut

Socialiste, écologiste et républicain

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 358

29 juin 1998

Question écrite n° 16117 de M. Yann Galut

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : caisses

Question sans réponse
9 mars 1998

Question écrite n° 11248 de M. Yann Galut

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11247 de M. Yann Galut

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 13 avril 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11246 de M. Yann Galut

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11245 de M. Yann Galut

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 15 juin 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11243 de M. Yann Galut

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11242 de M. Yann Galut

Rubrique : étrangers

Titre : cartes de séjour

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11062 de M. Yann Galut

Rubrique : retraites : généralités

Titre : durée d'assurance

Réponse publiée le 4 janvier 1999
9 mars 1998

Question écrite n° 11061 de M. Yann Galut

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 23 novembre 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8631 de M. Yann Galut

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 5 avril 1999

...

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 358

M. Yann Galut

Questions posées (archives)